Mentions légales Neue Source

Edition, conception et
hébergement

Neue source
1 rue du Gabian
98000 Monaco
Tél. + 33 (0)4 89 15 63 23
Fax.

SIRET :
90438074800015

Représentant légal :
Nikolaos Karagiannis

Conception graphique

BEXTER
58, Chemin des Guérins
83500 LA SEYNE SUR MER
Tél. +33 (0)4 94 25 81 50
www.bexter.fr

Réalisation du site et
hébergement

BEXTER
58, Chemin des Guérins
83500 LA SEYNE SUR MER
Tél. +33 (0)4 94 25 81 50
www.bexter.fr

Contenu du site

Les informations contenues sur le site www.neuesource.com ont un caractère strictement informatif, cette société se réserve le droit d’en modifier le contenu.

Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables...) sont la propriété exclusive de Neue source. Le contenu des actualités est non contractuel et fourni à titre informatif.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de Neue source.

Neue source autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Neue source sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et les droits des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La production d’une page du site dans le cadre extérieur à Neue source ou l’insertion d’une page appartenant à Neue source dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de Neue source et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par Neue Source peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon .

Protection des biens et des personnes

Utilisateur : internaute se connectant, utilisant les site susnommé : Neue source

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi N°78-87 du 06 janvier 1978, la loi N°2004.801 du 06 août 2004, l’article L.226-13 du code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre1995.

Sur le site Neue source, nous ne collectons des informations personnelles relatives à l’utilisation que pour le besoin de certains services proposés par le site Neue source.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Politique de protection des données personnelles

La société Neue source s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://www.neuesource.com/, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
- quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
- si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
- qui pourra en prendre connaissance ( uniquement Neue source en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande ) ;
Chaque soumission via un formulaire fait l'objet d'un consentement. Ce consentement est enregistré en base de données pendant une période d'un an.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur https://www.neuesource.com/ sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à Neue source de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par Neue source, et notamment la suppression de vos données personnelles, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) :
- par mail à info@neuesource.com
- ou par courrier signé accompagné de la copie d'un titre d'identité à l'adresse suivante :

Neue source
1 rue du Gabian
98000 Monaco